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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEBON & VERNAY
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ELVÉPAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELVÉPAYE
SOCIETE LEBON & VERNAY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1473056
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1998

Présentation de la marque ELVÉPAYE

Déposée le 20 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEBON & VERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELVÉPAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LEBON & VERNAY domicilié(e) La Manche, 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS. - France.

La marque ELVÉPAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELVÉPAYE est expirée depuis le 20 juin 1998.

SOCIETE LEBON & VERNAY a également déposé les autres marques suivantes : LV LEBON VERNAY LISTING ELVEDEX


SOCIETE LEBON & VERNAY (S.A.R.L.) - La Manche, 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

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